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Marques déposées par la société Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC
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INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire
Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3797845
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
INNOV\'ALIMENT Palmes Régionales de l\'Agroalimentaire de Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC

Présentation de la marque INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire

Déposée le 11 janvier 2011 par la société Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC domicilié(e) 2 Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 102 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC domicilié(e) 2 Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC a également déposé les autres marques suivantes : ALIMENTEC Le Technopole des professionnels de l'alimentation , A ALIMENTEC , Novalim , A ALIMENTEC , A ALIMENTEC le technopole des professionnels de l'alimentation , ALIMENTEC


Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC, Syndicat Mixte - 2 Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 250102209


Syndicat Mixte du Technopole ALIMENTEC - 2 Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.